Comment choisir la bonne licence Creative Commons ?
Vous êtes blogueur, auteur, conférencier, photographe, artiste, designer ou créatif ? Vous souhaitez favoriser la diffusion de votre travail, et vous assurer que l’on vous attribue la paternité de votre œuvre, afin, le cas échéant, de faire valoir vos droits.
Il existe aujourd’hui six licences Creative Commons (dans la version 2.5). Donc six façons de partager et de protéger vos créations. Mais laquelle choisir ?
Voici un panorama des possibilités données par les licences Creative Commons actuelles :
1. La licence la moins restrictive pour favoriser une diffusion la plus large possible
Paternité
Obligations pour les repreneurs :
- Obligation de citer le nom de l’auteur original.
- A chaque réutilisation ou distribution, faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création, en faisant un lien vers cette licence : http://creativecommons.org/licenses/by/2.5/deed.fr
2. Vous ne souhaitez pas que l’on modifie votre production originale
Paternité + Pas de Modification
Obligations pour les repreneurs :
- Obligation de citer le nom de l’auteur original.
- Interdiction de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.
- A chaque réutilisation ou distribution, faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création, en faisant un lien vers cette licence : http://creativecommons.org/licenses/by-nd/2.5/deed.fr
3. Vous ne souhaitez pas que l’on modifie votre production originale, ni qu’on en fasse une utilisation commerciale
Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification
Obligations pour les repreneurs :
- Obligation de citer le nom de l’auteur original.
- Interdiction d’utiliser cette création à des fins commerciales.
- Interdiction de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.
- A chaque réutilisation ou distribution, faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création, en faisant un lien vers cette licence : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.5/deed.fr
4. Vous ne souhaitez que l’on fasse une utilisation commerciale de votre production
Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale
Obligations pour les repreneurs :
- Obligation de citer le nom de l’auteur original.
- Interdiction d’utiliser cette création à des fins commerciales.
- A chaque réutilisation ou distribution, faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création, en faisant un lien vers cette licence :
http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.5/deed.fr
5. Identique à la licence précédente mais en autorisant la transformation de l’œuvre originale sous condition d’utiliser la même licence
Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage des Conditions Initiales à l’Identique
Obligations pour les repreneurs :
- Obligation de citer le nom de l’auteur original.
- Interdiction d’utiliser cette création à des fins commerciales.
- Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
- A chaque réutilisation ou distribution, faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création, en faisant un lien vers cette licence : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.5/deed.fr
6. Vous souhaitez une diffusion sans restriction, mais en autorisant la transformation de l’œuvre originale sous condition d’utiliser la même licence
Paternité + Partage des Conditions Initiales à l’Identique
Obligations pour les repreneurs :
- Obligation de citer le nom de l’auteur original.
- Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
- A chaque réutilisation ou distribution, faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création, en faisant un lien vers cette licence : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.5/deed.fr
Maintenant que vous avez tout compris : le moteur de contrat va faire le travail pour vous : http://creativecommons.org/license/

Luc Legay
Sylvie Le Bars
Xavier de Mazenod
Sébastien Sauteur
Frédéric Soussin
Francis Pisani
Loiez Deniel
Marc Tirel
Mathieu Coste
Loïc Haÿ
Franck Dumesnil
Sébastien Bailly
Jean-Marie Le Ray
Olivier Auber
Christophe Ducamp
Mario Asselin
Gilles Bruno
Pierre Bernard
Julien Grière
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